BUSSIERE GERARD
Active6820A · Location de logements
BUSSIERE GERARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 29 mars 2022 sous le numéro SIREN 923 281 109. Le siège social de l'entreprise se trouve 8 rue des Jonquilles, 88250 La Bresse. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de BUSSIERE GERARD
INSEE- Dénomination
- BUSSIERE GERARD
- SIREN
- 923 281 109
- SIRET (siège)
- 923 281 109 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR94923281109Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 923 281 109
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 29 mars 2022
- Siège social
- 8 RUE DES JONQUILLES, 88250, LA BRESSE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BUSSIERE GERARD
Location de logements
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Établissements de BUSSIERE GERARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 88250 LA BRESSESiègeActif
923 281 109 00010 · ouvert le 29 mars 2022 · NAF 6820A
Conformité de BUSSIERE GERARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSSIERE GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BUSSIERE GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BUSSIERE GERARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 29 mars 2022
Questions fréquentes sur BUSSIERE GERARD
Quel est le numéro SIREN de BUSSIERE GERARD ?
Le numéro SIREN de BUSSIERE GERARD est 923 281 109. Le SIRET de son siège social est 923 281 109 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94923281109.
Où se situe le siège social de BUSSIERE GERARD ?
Le siège social de BUSSIERE GERARD est situé 8 rue des Jonquilles, 88250 La Bresse.
BUSSIERE GERARD est-elle toujours en activité ?
Oui, BUSSIERE GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 mars 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BUSSIERE GERARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSSIERE GERARD.
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