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BUSSIERE MARCELLE

Active
Siren351 444 724Entrepreneur individuel21190 MELOISEYCréée le 30 août 1989

6820A · Location de logements

BUSSIERE MARCELLE est un entrepreneur individuel immatriculé le 30 août 1989 sous le numéro SIREN 351 444 724. Son siège social est situé 23 Rte de Pommard, 21190 Meloisey. BUSSIERE MARCELLE relève du secteur location de logements (code NAF 6820A).

Fiche d'identité de BUSSIERE MARCELLE

Dénomination
BUSSIERE MARCELLE
SIREN
351 444 724
SIRET (siège)
351 444 724 00022
N° TVA intracommunautaire
FR56351444724Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 351 444 724
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
30 août 1989
Siège social
23 RTE DE POMMARD, 21190, MELOISEY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BUSSIERE MARCELLE

Location de logements

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Établissements de BUSSIERE MARCELLE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 21190 MELOISEYSiègeActif

    351 444 724 00022 · ouvert le 19 avril 2012 · NAF 6820A

  • 21190 MELOISEYFermé

    351 444 724 00014 · ouvert le 01 juillet 1989 · NAF 158C

Conformité de BUSSIERE MARCELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSSIERE MARCELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUSSIERE MARCELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BUSSIERE MARCELLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 août 1989

Questions fréquentes sur BUSSIERE MARCELLE

Quel est le numéro SIREN de BUSSIERE MARCELLE ?

Le numéro SIREN de BUSSIERE MARCELLE est 351 444 724. Le SIRET de son siège social est 351 444 724 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56351444724.

Où se situe le siège social de BUSSIERE MARCELLE ?

Le siège social de BUSSIERE MARCELLE est situé 23 Rte de Pommard, 21190 Meloisey.

BUSSIERE MARCELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, BUSSIERE MARCELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 août 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUSSIERE MARCELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSSIERE MARCELLE.