BUSSIERE MARCELLE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Enregistré sous le numéro SIREN 731 872 602, BUSSIERE MARCELLE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1973. Elle est domiciliée à Montigny-en-Morvan (58120). Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de BUSSIERE MARCELLE
INSEE- Dénomination
- BUSSIERE MARCELLE
- SIREN
- 731 872 602
- SIRET (siège)
- 731 872 602 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR23731872602Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 731 872 602
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 01 janvier 1973
- Siège social
- 58120, MONTIGNY-EN-MORVAN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BUSSIERE MARCELLE
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Établissements de BUSSIERE MARCELLE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 58120 MONTIGNY-EN-MORVANSiègeFermé
731 872 602 00016 · ouvert le 01 janvier 1973 · NAF 6820B
Conformité de BUSSIERE MARCELLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSSIERE MARCELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BUSSIERE MARCELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BUSSIERE MARCELLE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1973
Questions fréquentes sur BUSSIERE MARCELLE
Quel est le numéro SIREN de BUSSIERE MARCELLE ?
Le numéro SIREN de BUSSIERE MARCELLE est 731 872 602. Le SIRET de son siège social est 731 872 602 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23731872602.
Où se situe le siège social de BUSSIERE MARCELLE ?
Le siège social de BUSSIERE MARCELLE est situé à Montigny-en-Morvan (58120).
BUSSIERE MARCELLE est-elle toujours en activité ?
Oui, BUSSIERE MARCELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1973. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BUSSIERE MARCELLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSSIERE MARCELLE.
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