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BUSSIERE MARCELLE

Active
Siren731 872 602Entrepreneur individuel58120 MONTIGNY-EN-MORVANCréée le 01 janvier 1973

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Enregistré sous le numéro SIREN 731 872 602, BUSSIERE MARCELLE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1973. Elle est domiciliée à Montigny-en-Morvan (58120). Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).

Fiche d'identité de BUSSIERE MARCELLE

Dénomination
BUSSIERE MARCELLE
SIREN
731 872 602
SIRET (siège)
731 872 602 00016
N° TVA intracommunautaire
FR23731872602Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 731 872 602
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
01 janvier 1973
Siège social
58120, MONTIGNY-EN-MORVAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BUSSIERE MARCELLE

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Établissements de BUSSIERE MARCELLE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 58120 MONTIGNY-EN-MORVANSiègeFermé

    731 872 602 00016 · ouvert le 01 janvier 1973 · NAF 6820B

Conformité de BUSSIERE MARCELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSSIERE MARCELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUSSIERE MARCELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BUSSIERE MARCELLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1973

Questions fréquentes sur BUSSIERE MARCELLE

Quel est le numéro SIREN de BUSSIERE MARCELLE ?

Le numéro SIREN de BUSSIERE MARCELLE est 731 872 602. Le SIRET de son siège social est 731 872 602 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23731872602.

Où se situe le siège social de BUSSIERE MARCELLE ?

Le siège social de BUSSIERE MARCELLE est situé à Montigny-en-Morvan (58120).

BUSSIERE MARCELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, BUSSIERE MARCELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1973. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUSSIERE MARCELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSSIERE MARCELLE.