BUSSO DAMIEN

Active

Siren850 703 596Entrepreneur individuel83230 BORMES-LES-MIMOSASCréée le 01 décembre 2018

6820A · Location de logements

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 850 703 596, BUSSO DAMIEN est un entrepreneur individuel créé le 1er décembre 2018. Elle est domiciliée 1146 av Lou Mistraou, 83230 Bormes-les-Mimosas. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A).

Fiche d'identité de BUSSO DAMIEN

INSEE

Dénomination: BUSSO DAMIEN
SIREN: 850 703 596
SIRET (siège): 850 703 596 00013
N° TVA intracommunautaire: FR60850703596Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 850 703 596
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A - Location de logements
Date de création: 01 décembre 2018
Siège social: 1146 AV LOU MISTRAOU, 83230, BORMES-LES-MIMOSAS
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BUSSO DAMIEN

Location de logements

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Établissements de BUSSO DAMIEN

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

83230 BORMES-LES-MIMOSASSiègeActif
850 703 596 00013 · ouvert le 01 décembre 2018 · NAF 6820A

Conformité de BUSSO DAMIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSSO DAMIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUSSO DAMIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BUSSO DAMIEN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 décembre 2018

Questions fréquentes sur BUSSO DAMIEN

Quel est le numéro SIREN de BUSSO DAMIEN ?

Le numéro SIREN de BUSSO DAMIEN est 850 703 596. Le SIRET de son siège social est 850 703 596 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60850703596.

Où se situe le siège social de BUSSO DAMIEN ?

Le siège social de BUSSO DAMIEN est situé 1146 av Lou Mistraou, 83230 Bormes-les-Mimosas.

BUSSO DAMIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, BUSSO DAMIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUSSO DAMIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSSO DAMIEN.

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