BUSSO FABRICE
Active6820A · Location de logements
BUSSO FABRICE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er octobre 2004, identifié par le SIREN 480 004 647. Le siège social de l'entreprise se trouve 10 rue des Scandinaves, 77700 Serris. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de BUSSO FABRICE
INSEE- Dénomination
- BUSSO FABRICE
- SIREN
- 480 004 647
- SIRET (siège)
- 480 004 647 00040
- N° TVA intracommunautaire
- FR65480004647Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 480 004 647
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 01 octobre 2004
- Siège social
- 10 RUE DES SCANDINAVES, 77700, SERRIS
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de BUSSO FABRICE
Location de logements
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Établissements de BUSSO FABRICE
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 77700 SERRISSiègeActif
480 004 647 00040 · ouvert le 01 juillet 2018 · NAF 6820A
- 77320 FRETOYFermé
480 004 647 00016 · ouvert le 01 octobre 2004 · NAF 702C
- 77400 THORIGNY-SUR-MARNEFermé
480 004 647 00024 · ouvert le 15 juin 2010 · NAF 6202B
Conformité de BUSSO FABRICE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSSO FABRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BUSSO FABRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BUSSO FABRICE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 octobre 2004
Questions fréquentes sur BUSSO FABRICE
Quel est le numéro SIREN de BUSSO FABRICE ?
Le numéro SIREN de BUSSO FABRICE est 480 004 647. Le SIRET de son siège social est 480 004 647 00040. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65480004647.
Où se situe le siège social de BUSSO FABRICE ?
Le siège social de BUSSO FABRICE est situé 10 rue des Scandinaves, 77700 Serris.
BUSSO FABRICE est-elle toujours en activité ?
Oui, BUSSO FABRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BUSSO FABRICE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSSO FABRICE.
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