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BUSSO FABRICE

Active
Siren480 004 647Entrepreneur individuel77700 SERRISCréée le 01 octobre 2004

6820A · Location de logements

BUSSO FABRICE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er octobre 2004, identifié par le SIREN 480 004 647. Le siège social de l'entreprise se trouve 10 rue des Scandinaves, 77700 Serris. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A).

Fiche d'identité de BUSSO FABRICE

Dénomination
BUSSO FABRICE
SIREN
480 004 647
SIRET (siège)
480 004 647 00040
N° TVA intracommunautaire
FR65480004647Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 480 004 647
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
01 octobre 2004
Siège social
10 RUE DES SCANDINAVES, 77700, SERRIS
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de BUSSO FABRICE

Location de logements

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Établissements de BUSSO FABRICE

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 77700 SERRISSiègeActif

    480 004 647 00040 · ouvert le 01 juillet 2018 · NAF 6820A

  • 77320 FRETOYFermé

    480 004 647 00016 · ouvert le 01 octobre 2004 · NAF 702C

  • 77400 THORIGNY-SUR-MARNEFermé

    480 004 647 00024 · ouvert le 15 juin 2010 · NAF 6202B

Conformité de BUSSO FABRICE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSSO FABRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUSSO FABRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BUSSO FABRICE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 2004

Questions fréquentes sur BUSSO FABRICE

Quel est le numéro SIREN de BUSSO FABRICE ?

Le numéro SIREN de BUSSO FABRICE est 480 004 647. Le SIRET de son siège social est 480 004 647 00040. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65480004647.

Où se situe le siège social de BUSSO FABRICE ?

Le siège social de BUSSO FABRICE est situé 10 rue des Scandinaves, 77700 Serris.

BUSSO FABRICE est-elle toujours en activité ?

Oui, BUSSO FABRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUSSO FABRICE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSSO FABRICE.