BUSSO JEANNETTE
Active0130Z · Reproduction de plantes
BUSSO JEANNETTE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1999, identifié par le SIREN 447 635 244. Elle est domiciliée 33 av des Fauvettes, 06800 Cagnes-sur-Mer. BUSSO JEANNETTE relève du secteur reproduction de plantes (code NAF 0130Z).
Fiche d'identité de BUSSO JEANNETTE
INSEE- Dénomination
- BUSSO JEANNETTE
- SIREN
- 447 635 244
- SIRET (siège)
- 447 635 244 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR11447635244Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 447 635 244
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0130Z - Reproduction de plantes
- Date de création
- 01 janvier 1999
- Siège social
- 33 AV DES FAUVETTES, 06800, CAGNES-SUR-MER
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BUSSO JEANNETTE
Autres cultures non permanentes,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de BUSSO JEANNETTE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 06800 CAGNES-SUR-MERSiègeActif
447 635 244 00018 · ouvert le 01 janvier 1999 · NAF 0130Z
Conformité de BUSSO JEANNETTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSSO JEANNETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BUSSO JEANNETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BUSSO JEANNETTE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1999
Questions fréquentes sur BUSSO JEANNETTE
Quel est le numéro SIREN de BUSSO JEANNETTE ?
Le numéro SIREN de BUSSO JEANNETTE est 447 635 244. Le SIRET de son siège social est 447 635 244 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11447635244.
Où se situe le siège social de BUSSO JEANNETTE ?
Le siège social de BUSSO JEANNETTE est situé 33 av des Fauvettes, 06800 Cagnes-sur-Mer.
BUSSO JEANNETTE est-elle toujours en activité ?
Oui, BUSSO JEANNETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BUSSO JEANNETTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSSO JEANNETTE.
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