BUSSOD SERGE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
BUSSOD SERGE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 septembre 2009, identifié par le SIREN 399 464 155. Le siège social de l'entreprise se trouve rue des Couenneaux, 39220 Bois-d'Amont. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de BUSSOD SERGE
INSEE- Dénomination
- BUSSOD SERGE
- SIREN
- 399 464 155
- SIRET (siège)
- 399 464 155 00031
- N° TVA intracommunautaire
- FR60399464155Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 399 464 155
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 30 septembre 2009
- Siège social
- RUE DES COUENNEAUX, 39220, BOIS-D'AMONT
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Objet social de BUSSOD SERGE
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Établissements de BUSSOD SERGE
INSEE4 établissements, dont 1 en activité.
- 39220 BOIS-D'AMONTSiègeActif
399 464 155 00031 · ouvert le 01 novembre 2005 · NAF 6820B
- 73260 LES AVANCHERS-VALMORELFermé
399 464 155 00015 · ouvert le 14 décembre 1990 · NAF 741J
- 39220 PREMANONFermé
399 464 155 00023 · ouvert le 15 mai 2009 · NAF 4764Z
- 39220 PREMANONFermé
399 464 155 00049 · ouvert le 18 décembre 2009 · NAF 4764Z
Conformité de BUSSOD SERGE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSSOD SERGE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BUSSOD SERGE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BUSSOD SERGE
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 30 septembre 2009
Questions fréquentes sur BUSSOD SERGE
Quel est le numéro SIREN de BUSSOD SERGE ?
Le numéro SIREN de BUSSOD SERGE est 399 464 155. Le SIRET de son siège social est 399 464 155 00031. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60399464155.
Où se situe le siège social de BUSSOD SERGE ?
Le siège social de BUSSOD SERGE est situé rue des Couenneaux, 39220 Bois-d'Amont.
BUSSOD SERGE est-elle toujours en activité ?
Oui, BUSSOD SERGE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 septembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BUSSOD SERGE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSSOD SERGE.
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