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BUSSOD SERGE

Active
Siren399 464 155Entrepreneur individuel39220 BOIS-D'AMONTCréée le 30 septembre 2009

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

BUSSOD SERGE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 septembre 2009, identifié par le SIREN 399 464 155. Le siège social de l'entreprise se trouve rue des Couenneaux, 39220 Bois-d'Amont. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).

Fiche d'identité de BUSSOD SERGE

Dénomination
BUSSOD SERGE
SIREN
399 464 155
SIRET (siège)
399 464 155 00031
N° TVA intracommunautaire
FR60399464155Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 399 464 155
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
30 septembre 2009
Siège social
RUE DES COUENNEAUX, 39220, BOIS-D'AMONT
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de BUSSOD SERGE

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Établissements de BUSSOD SERGE

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 39220 BOIS-D'AMONTSiègeActif

    399 464 155 00031 · ouvert le 01 novembre 2005 · NAF 6820B

  • 73260 LES AVANCHERS-VALMORELFermé

    399 464 155 00015 · ouvert le 14 décembre 1990 · NAF 741J

  • 39220 PREMANONFermé

    399 464 155 00023 · ouvert le 15 mai 2009 · NAF 4764Z

  • 39220 PREMANONFermé

    399 464 155 00049 · ouvert le 18 décembre 2009 · NAF 4764Z

Conformité de BUSSOD SERGE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSSOD SERGE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUSSOD SERGE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BUSSOD SERGE

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  2. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

    Début d'activité : 2009-12-18

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  1. création

    Date d'effet : 30 septembre 2009

Questions fréquentes sur BUSSOD SERGE

Quel est le numéro SIREN de BUSSOD SERGE ?

Le numéro SIREN de BUSSOD SERGE est 399 464 155. Le SIRET de son siège social est 399 464 155 00031. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60399464155.

Où se situe le siège social de BUSSOD SERGE ?

Le siège social de BUSSOD SERGE est situé rue des Couenneaux, 39220 Bois-d'Amont.

BUSSOD SERGE est-elle toujours en activité ?

Oui, BUSSOD SERGE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 septembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUSSOD SERGE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSSOD SERGE.