BUSSON ANDRE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BUSSON ANDRE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er novembre 1981 sous le numéro SIREN 339 571 499. Elle est domiciliée La Corderie, 41800 Ternay. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.
Fiche d'identité de BUSSON ANDRE
INSEE- Dénomination
- BUSSON ANDRE
- SIREN
- 339 571 499
- SIRET (siège)
- 339 571 499 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR42339571499Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 339 571 499
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 01 novembre 1981
- Siège social
- LA CORDERIE, 41800, TERNAY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BUSSON ANDRE
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Finances de BUSSON ANDRE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BUSSON ANDRE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BUSSON ANDRE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 41800 TERNAYSiègeActif
339 571 499 00013 · ouvert le 01 novembre 1981 · NAF 6820B
Documents juridiques de BUSSON ANDRE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BUSSON ANDRE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUSSON ANDRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BUSSON ANDRE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSSON ANDRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BUSSON ANDRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BUSSON ANDRE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 novembre 1981
Questions fréquentes sur BUSSON ANDRE
Quel est le numéro SIREN de BUSSON ANDRE ?
Le numéro SIREN de BUSSON ANDRE est 339 571 499. Le SIRET de son siège social est 339 571 499 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42339571499.
Où se situe le siège social de BUSSON ANDRE ?
Le siège social de BUSSON ANDRE est situé La Corderie, 41800 Ternay.
BUSSON ANDRE est-elle toujours en activité ?
Oui, BUSSON ANDRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BUSSON ANDRE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSSON ANDRE.
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