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BUSSON BERNARD

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Siren401 043 484Entrepreneur individuel51530 MONTHELONCréée le 01 janvier 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BUSSON BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1994, identifié par le SIREN 401 043 484. Le siège social de l'entreprise se trouve 14 rue Martin, 51530 Monthelon. Son activité principale relève du code NAF 0121Z.

Fiche d'identité de BUSSON BERNARD

Dénomination
BUSSON BERNARD
SIREN
401 043 484
SIRET (siège)
401 043 484 00013
N° TVA intracommunautaire
FR82401043484Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 401 043 484
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 janvier 1994
Siège social
14 RUE MARTIN, 51530, MONTHELON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BUSSON BERNARD

Culture de la vigne

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Finances de BUSSON BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de BUSSON BERNARD

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BUSSON BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 51530 MONTHELONSiègeActif

    401 043 484 00013 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 0121Z

Documents juridiques de BUSSON BERNARD

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de BUSSON BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUSSON BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUSSON BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSSON BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUSSON BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUSSON BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1994

Questions fréquentes sur BUSSON BERNARD

Quel est le numéro SIREN de BUSSON BERNARD ?

Le numéro SIREN de BUSSON BERNARD est 401 043 484. Le SIRET de son siège social est 401 043 484 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82401043484.

Où se situe le siège social de BUSSON BERNARD ?

Le siège social de BUSSON BERNARD est situé 14 rue Martin, 51530 Monthelon.

BUSSON BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, BUSSON BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUSSON BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSSON BERNARD.

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