BUSSON CAROLINE
Active6820A · Location de logements
BUSSON CAROLINE est un entrepreneur individuel immatriculé le 26 août 2021 sous le numéro SIREN 912 222 163. Le siège social de l'entreprise se trouve 58 Che de Nauguibert, 72230 Arnage. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de BUSSON CAROLINE
INSEE- Dénomination
- BUSSON CAROLINE
- SIREN
- 912 222 163
- SIRET (siège)
- 912 222 163 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR69912222163Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 912 222 163
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 26 août 2021
- Siège social
- 58 CHE DE NAUGUIBERT, 72230, ARNAGE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BUSSON CAROLINE
Location de logements
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Établissements de BUSSON CAROLINE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 72230 ARNAGESiègeActif
912 222 163 00012 · ouvert le 26 août 2021 · NAF 6820A
Conformité de BUSSON CAROLINE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSSON CAROLINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BUSSON CAROLINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BUSSON CAROLINE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 26 août 2021
Questions fréquentes sur BUSSON CAROLINE
Quel est le numéro SIREN de BUSSON CAROLINE ?
Le numéro SIREN de BUSSON CAROLINE est 912 222 163. Le SIRET de son siège social est 912 222 163 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69912222163.
Où se situe le siège social de BUSSON CAROLINE ?
Le siège social de BUSSON CAROLINE est situé 58 Che de Nauguibert, 72230 Arnage.
BUSSON CAROLINE est-elle toujours en activité ?
Oui, BUSSON CAROLINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 août 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BUSSON CAROLINE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSSON CAROLINE.
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