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BUSSON David

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Siren989 547 021Entrepreneur individuel75017 ParisCréée le 23 juillet 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BUSSON David est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 juillet 2025, identifié par le SIREN 989 547 021. Elle est domiciliée 48 RUE de la Jonquière, 75017 Paris. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de BUSSON David

Dénomination
BUSSON David
SIREN
989 547 021
SIRET (siège)
989 547 021 00018
N° TVA intracommunautaire
FR16989547021Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 989 547 021
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 23 juillet 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
23 juillet 2025
Siège social
48 RUE de la Jonquière, 75017, Paris
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de BUSSON David

LMNP CODE NAF 6820A

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Finances de BUSSON David

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUSSON David

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BUSSON David

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 75017 ParisSiègeActif

    989 547 021 00018 · ouvert le 15 juillet 2025 · NAF 6820A

Documents juridiques de BUSSON David

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BUSSON David

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUSSON David. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUSSON David

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSSON David. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUSSON David n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUSSON David

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 23 juillet 2025

Questions fréquentes sur BUSSON David

Quel est le numéro SIREN de BUSSON David ?

Le numéro SIREN de BUSSON David est 989 547 021. Le SIRET de son siège social est 989 547 021 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16989547021.

Où se situe le siège social de BUSSON David ?

Le siège social de BUSSON David est situé 48 RUE de la Jonquière, 75017 Paris.

BUSSON David est-elle toujours en activité ?

Oui, BUSSON David est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 juillet 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUSSON David est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSSON David.

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