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BUSSON JACQUES

Active
Siren319 231 486Entrepreneur individuel58140 LORMESCréée le 01 juin 1980
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BUSSON JACQUES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juin 1980, identifié par le SIREN 319 231 486. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Moulin du Bois le Foulon, 58140 Lormes. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de BUSSON JACQUES

Dénomination
BUSSON JACQUES
SIREN
319 231 486
SIRET (siège)
319 231 486 00071
N° TVA intracommunautaire
FR84319231486Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 319 231 486
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 juin 1980
Siège social
LE MOULIN DU BOIS LE FOULON, 58140, LORMES
Établissements
5
Statut
Active

Objet social de BUSSON JACQUES

Location de logements

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Finances de BUSSON JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de BUSSON JACQUES

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BUSSON JACQUES

5 établissements, dont 1 en activité.

  • 58140 LORMESSiègeActif

    319 231 486 00071 · ouvert le 30 juin 2015 · NAF 6820A

  • 75016 PARISFermé

    319 231 486 00030 · ouvert le 01 janvier 1983 · NAF 8621Z

  • 75016 PARISFermé

    319 231 486 00048 · ouvert le 01 janvier 1995 · NAF 8621Z

  • 75016 PARISFermé

    319 231 486 00055 · ouvert le 08 octobre 2010 · NAF 8622C

  • 75015 PARISFermé

    319 231 486 00063 · ouvert le 01 janvier 2012 · NAF 8622A

Documents juridiques de BUSSON JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BUSSON JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUSSON JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUSSON JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSSON JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUSSON JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUSSON JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 1980

Questions fréquentes sur BUSSON JACQUES

Quel est le numéro SIREN de BUSSON JACQUES ?

Le numéro SIREN de BUSSON JACQUES est 319 231 486. Le SIRET de son siège social est 319 231 486 00071. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84319231486.

Où se situe le siège social de BUSSON JACQUES ?

Le siège social de BUSSON JACQUES est situé Le Moulin du Bois le Foulon, 58140 Lormes.

BUSSON JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, BUSSON JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUSSON JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSSON JACQUES.

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