BUSSONNET STEVEN

Active

Siren793 001 017Entrepreneur individuel77400 DAMPMARTCréée le 04 février 2021

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 793 001 017, BUSSONNET STEVEN est un entrepreneur individuel créé le 4 février 2021. Elle est domiciliée 60 Che des Tartreux, 77400 Dampmart. Son activité principale relève du code NAF 4391B.

Fiche d'identité de BUSSONNET STEVEN

INSEE

Dénomination: BUSSONNET STEVEN
SIREN: 793 001 017
SIRET (siège): 793 001 017 00011
N° TVA intracommunautaire: FR75793001017Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 793 001 017
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4391B
Date de création: 04 février 2021
Siège social: 60 CHE DES TARTREUX, 77400, DAMPMART
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BUSSONNET STEVEN

COUVERTURE

Finances de BUSSONNET STEVEN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUSSONNET STEVEN

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BUSSONNET STEVEN

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

77400 DAMPMARTSiègeActif
793 001 017 00011 · ouvert le 13 mai 2013 · NAF 4391B

Documents juridiques de BUSSONNET STEVEN

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BUSSONNET STEVEN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUSSONNET STEVEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUSSONNET STEVEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSSONNET STEVEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUSSONNET STEVEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUSSONNET STEVEN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 04 février 2021

Questions fréquentes sur BUSSONNET STEVEN

Quel est le numéro SIREN de BUSSONNET STEVEN ?

Le numéro SIREN de BUSSONNET STEVEN est 793 001 017. Le SIRET de son siège social est 793 001 017 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75793001017.

Où se situe le siège social de BUSSONNET STEVEN ?

Le siège social de BUSSONNET STEVEN est situé 60 Che des Tartreux, 77400 Dampmart.