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BUTEL BERNARD

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Siren414 722 306Entrepreneur individuel84220 ROUSSILLONCréée le 01 janvier 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BUTEL BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1995, identifié par le SIREN 414 722 306. Son siège social est situé Les Marquets, 84220 Roussillon. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de BUTEL BERNARD

Dénomination
BUTEL BERNARD
SIREN
414 722 306
SIRET (siège)
414 722 306 00019
N° TVA intracommunautaire
FR19414722306Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 414 722 306
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 30 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 janvier 1995
Siège social
LES MARQUETS, 84220, ROUSSILLON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BUTEL BERNARD

Location de logements

Finances de BUTEL BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUTEL BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BUTEL BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 84220 ROUSSILLONSiègeActif

    414 722 306 00019 · ouvert le 01 janvier 1995 · NAF 6820A

Documents juridiques de BUTEL BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BUTEL BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUTEL BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUTEL BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUTEL BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUTEL BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUTEL BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1995

Questions fréquentes sur BUTEL BERNARD

Quel est le numéro SIREN de BUTEL BERNARD ?

Le numéro SIREN de BUTEL BERNARD est 414 722 306. Le SIRET de son siège social est 414 722 306 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19414722306.

Où se situe le siège social de BUTEL BERNARD ?

Le siège social de BUTEL BERNARD est situé Les Marquets, 84220 Roussillon.

BUTEL BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, BUTEL BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUTEL BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUTEL BERNARD.

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