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BUTET BERNARD

Active
Siren439 515 420Entrepreneur individuel49260 LE PUY-NOTRE-DAMECréée le 01 juillet 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BUTET BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juillet 2001 sous le numéro SIREN 439 515 420. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 rue d Arguray Chavannes, 49260 Le Puy-Notre-Dame. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de BUTET BERNARD

Dénomination
BUTET BERNARD
SIREN
439 515 420
SIRET (siège)
439 515 420 00016
N° TVA intracommunautaire
FR52439515420Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 439 515 420
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 juillet 2001
Siège social
3 RUE D ARGURAY CHAVANNES, 49260, LE PUY-NOTRE-DAME
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BUTET BERNARD

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Finances de BUTET BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUTET BERNARD

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BUTET BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 49260 LE PUY-NOTRE-DAMESiègeActif

    439 515 420 00016 · ouvert le 01 juillet 2001 · NAF 6820B

Documents juridiques de BUTET BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BUTET BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUTET BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUTET BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUTET BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUTET BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUTET BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 2001

Questions fréquentes sur BUTET BERNARD

Quel est le numéro SIREN de BUTET BERNARD ?

Le numéro SIREN de BUTET BERNARD est 439 515 420. Le SIRET de son siège social est 439 515 420 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52439515420.

Où se situe le siège social de BUTET BERNARD ?

Le siège social de BUTET BERNARD est situé 3 rue d Arguray Chavannes, 49260 Le Puy-Notre-Dame.

BUTET BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, BUTET BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUTET BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUTET BERNARD.

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