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BUTHION SEBASTIEN

Active
Siren409 411 204Entrepreneur individuel26140 SAINT-RAMBERT-D'ALBONCréée le 15 octobre 1996

1071D · Pâtisserie

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 409 411 204, BUTHION SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 15 octobre 1996. Elle est domiciliée 47 av du Docteur Lucien Steinberg, 26140 Saint-Rambert-d'Albon. Son activité principale est pâtisserie (code NAF 1071D).

Fiche d'identité de BUTHION SEBASTIEN

Dénomination
BUTHION SEBASTIEN
SIREN
409 411 204
SIRET (siège)
409 411 204 00012
N° TVA intracommunautaire
FR30409411204Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 411 204
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1071D - Pâtisserie
Date de création
15 octobre 1996
Siège social
47 AV DU DOCTEUR LUCIEN STEINBERG, 26140, SAINT-RAMBERT-D'ALBON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BUTHION SEBASTIEN

Pâtissier, chocolatier, glacier, dépôt de pain, fabrication de pain.

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Établissements de BUTHION SEBASTIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 26140 SAINT-RAMBERT-D'ALBONSiègeActif

    409 411 204 00012 · ouvert le 01 octobre 1996 · NAF 1071D

Conformité de BUTHION SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUTHION SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUTHION SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BUTHION SEBASTIEN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

  1. création

    Date d'effet : 15 octobre 1996

Questions fréquentes sur BUTHION SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de BUTHION SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de BUTHION SEBASTIEN est 409 411 204. Le SIRET de son siège social est 409 411 204 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30409411204.

Où se situe le siège social de BUTHION SEBASTIEN ?

Le siège social de BUTHION SEBASTIEN est situé 47 av du Docteur Lucien Steinberg, 26140 Saint-Rambert-d'Albon.

BUTHION SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, BUTHION SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 octobre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUTHION SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUTHION SEBASTIEN.

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