BUTTAY DOMINIQUE
Active6820A · Location de logements
BUTTAY DOMINIQUE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1979, identifié par le SIREN 314 984 956. Son siège social est situé av de Lecherot, 74500 Neuvecelle. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de BUTTAY DOMINIQUE
INSEE- Dénomination
- BUTTAY DOMINIQUE
- SIREN
- 314 984 956
- SIRET (siège)
- 314 984 956 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR86314984956Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 314 984 956
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 01 janvier 1979
- Siège social
- AV DE LECHEROT, 74500, NEUVECELLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BUTTAY DOMINIQUE
Location de logements
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Établissements de BUTTAY DOMINIQUE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 74500 NEUVECELLESiègeActif
314 984 956 00024 · ouvert le 04 novembre 1982 · NAF 6820A
Conformité de BUTTAY DOMINIQUE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUTTAY DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BUTTAY DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BUTTAY DOMINIQUE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS
- création
Date d'effet : 01 janvier 1979
Questions fréquentes sur BUTTAY DOMINIQUE
Quel est le numéro SIREN de BUTTAY DOMINIQUE ?
Le numéro SIREN de BUTTAY DOMINIQUE est 314 984 956. Le SIRET de son siège social est 314 984 956 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86314984956.
Où se situe le siège social de BUTTAY DOMINIQUE ?
Le siège social de BUTTAY DOMINIQUE est situé av de Lecherot, 74500 Neuvecelle.
BUTTAY DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?
Oui, BUTTAY DOMINIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1979. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BUTTAY DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUTTAY DOMINIQUE.
Entreprises similaires
Même activité (location de logements) à Neuvecelle
