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BUTTE GERARD

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Siren430 879 304Entrepreneur individuel36400 NERETCréée le 29 novembre 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 430 879 304, BUTTE GERARD est un entrepreneur individuel créé le 29 novembre 1993. Son siège social est situé La Perelle, 36400 Neret. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de BUTTE GERARD

Dénomination
BUTTE GERARD
SIREN
430 879 304
SIRET (siège)
430 879 304 00011
N° TVA intracommunautaire
FR16430879304Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 430 879 304
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
29 novembre 1993
Siège social
LA PERELLE, 36400, NERET
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BUTTE GERARD

Location de logements

Finances de BUTTE GERARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUTTE GERARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BUTTE GERARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 36400 NERETSiègeActif

    430 879 304 00011 · ouvert le 29 novembre 1993 · NAF 6820A

Documents juridiques de BUTTE GERARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BUTTE GERARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUTTE GERARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUTTE GERARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUTTE GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUTTE GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUTTE GERARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 29 novembre 1993

Questions fréquentes sur BUTTE GERARD

Quel est le numéro SIREN de BUTTE GERARD ?

Le numéro SIREN de BUTTE GERARD est 430 879 304. Le SIRET de son siège social est 430 879 304 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16430879304.

Où se situe le siège social de BUTTE GERARD ?

Le siège social de BUTTE GERARD est situé La Perelle, 36400 Neret.

BUTTE GERARD est-elle toujours en activité ?

Oui, BUTTE GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 novembre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUTTE GERARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUTTE GERARD.

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