BY GARDEN
Active5610A · Restauration traditionnelle
- Capital social
- 500 €
BY GARDEN est une SAS immatriculée le 15 janvier 2018 sous le numéro SIREN 834 636 979. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 RUE 3 Rue Ramade, 13500 Martigues. Son activité principale est restauration traditionnelle (code NAF 5610A). La direction est assurée par JEAN MORIN en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de BY GARDEN
INSEE- Dénomination
- BY GARDEN
- SIREN
- 834 636 979
- SIRET (siège)
- 834 636 979 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR91834636979Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 834 636 979
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 23 février 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 500 €
- Code NAF / APE
- 5610A - Restauration traditionnelle
- Date de création
- 15 janvier 2018
- Siège social
- 3 RUE 3 Rue Ramade, 13500, Martigues
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BY GARDEN
Restauration sans vente de boissons alcoolisées
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Finances de BY GARDEN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BY GARDEN
INSEEÉtablissements de BY GARDEN
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 13500 MartiguesSiègeFermé
834 636 979 00017 · ouvert le 09 janvier 2018 · NAF 5610A
Documents juridiques de BY GARDEN
INPIConformité de BY GARDEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BY GARDEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant BY GARDEN n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BY GARDEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BY GARDEN
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 15 janvier 2018
Questions fréquentes sur BY GARDEN
Quel est le numéro SIREN de BY GARDEN ?
Le numéro SIREN de BY GARDEN est 834 636 979. Le SIRET de son siège social est 834 636 979 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91834636979.
Qui dirige BY GARDEN ?
BY GARDEN est dirigée par JEAN MORIN, président de sas.
Où se situe le siège social de BY GARDEN ?
Le siège social de BY GARDEN est situé 3 RUE 3 Rue Ramade, 13500 Martigues.
BY GARDEN est-elle toujours en activité ?
Oui, BY GARDEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 janvier 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BY GARDEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BY GARDEN.
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