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BY GARDEN

Active
Siren834 636 979SAS13500 MartiguesCréée le 15 janvier 2018

5610A · Restauration traditionnelle

Documents
Capital social
500 €

BY GARDEN est une SAS immatriculée le 15 janvier 2018 sous le numéro SIREN 834 636 979. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 RUE 3 Rue Ramade, 13500 Martigues. Son activité principale est restauration traditionnelle (code NAF 5610A). La direction est assurée par JEAN MORIN en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de BY GARDEN

Dénomination
BY GARDEN
SIREN
834 636 979
SIRET (siège)
834 636 979 00017
N° TVA intracommunautaire
FR91834636979Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 834 636 979
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 23 février 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
500 €
Code NAF / APE
5610A - Restauration traditionnelle
Date de création
15 janvier 2018
Siège social
3 RUE 3 Rue Ramade, 13500, Martigues
Établissements
1
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de BY GARDEN

Restauration sans vente de boissons alcoolisées

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Finances de BY GARDEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de BY GARDEN

JM

JEAN MORIN

Président de SAS

Depuis la création (15 janvier 2018) · 8 ans

Établissements de BY GARDEN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 13500 MartiguesSiègeFermé

    834 636 979 00017 · ouvert le 09 janvier 2018 · NAF 5610A

Documents juridiques de BY GARDEN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 janvier 2018

  • Acte

Conformité de BY GARDEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BY GARDEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BY GARDEN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BY GARDEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BY GARDEN

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2018-01-15 · Début d'activité : 2018-01-09

  1. création

    Date d'effet : 15 janvier 2018

Questions fréquentes sur BY GARDEN

Quel est le numéro SIREN de BY GARDEN ?

Le numéro SIREN de BY GARDEN est 834 636 979. Le SIRET de son siège social est 834 636 979 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91834636979.

Qui dirige BY GARDEN ?

BY GARDEN est dirigée par JEAN MORIN, président de sas.

Où se situe le siège social de BY GARDEN ?

Le siège social de BY GARDEN est situé 3 RUE 3 Rue Ramade, 13500 Martigues.

BY GARDEN est-elle toujours en activité ?

Oui, BY GARDEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 janvier 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BY GARDEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BY GARDEN.