BY MOS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,0 k€
- Effectif
- Non publié
BY MOS est une SARL immatriculée le 14 novembre 2024 sous le numéro SIREN 935 332 940. Son siège social est situé 9 RUE du Maire Massing, 57200 Sarreguemines. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7010Z. Maxime SCHWARTZ exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de BY MOS
INSEE- Dénomination
- BY MOS
- SIREN
- 935 332 940
- SIRET (siège)
- 935 332 940 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR01935332940Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 935 332 940
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 14 novembre 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 7010Z
- Date de création
- 14 novembre 2024
- Siège social
- 9 RUE du Maire Massing, 57200, Sarreguemines
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BY MOS
L'exploitation, l'achat, la vente, la location gérance de tous fonds de café, restaurant et brasserie, la participation de la Société, par tous moyens, directement ou indirectement, dans toutes opérations pouvant se rattacher à son objet par voie de création de sociétés nouvelles, d'apport, de souscription ou d'achat de titres ou droits sociaux, de fusion ou autrement, de création, d'acquisition, de location, de prise en location-gérance de tous fonds de commerce ou établissements ; la prise, l'acquisition, l'exploitation ou la cession de tous procédés et brevets concernant ces activités. Et généralement, toutes opérations industrielles, commerciales, financières, civiles, mobilières ou immobilières, pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet social ou à tout objet similaire ou connexe.
Finances de BY MOS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BY MOS
INSEEÉtablissements de BY MOS
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 57200 SarregueminesSiègeActif
935 332 940 00029 · ouvert le 17 mars 2025 · NAF 5610A
- 57520 RouhlingFermé
935 332 940 00011 · NAF 7010Z
Documents juridiques de BY MOS
INPI6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de BY MOS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BY MOS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BY MOS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BY MOS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant BY MOS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BY MOS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BY MOS
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 14 novembre 2024
Questions fréquentes sur BY MOS
Quel est le numéro SIREN de BY MOS ?
Le numéro SIREN de BY MOS est 935 332 940. Le SIRET de son siège social est 935 332 940 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01935332940.
Qui dirige BY MOS ?
BY MOS est dirigée par Maxime SCHWARTZ, gérant.
Où se situe le siège social de BY MOS ?
Le siège social de BY MOS est situé 9 RUE du Maire Massing, 57200 Sarreguemines.
BY MOS est-elle toujours en activité ?
Oui, BY MOS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 novembre 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BY MOS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BY MOS.
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