BY'TC
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 538 775 800, BY'TC est une SCI créée le 26 décembre 2011. Elle est domiciliée 150 av Troyon, 83370 Frejus. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). THIERRY COSTA exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de BY'TC
INSEE- Dénomination
- BY'TC
- SIREN
- 538 775 800
- SIRET (siège)
- 538 775 800 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR19538775800Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 538 775 800
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 26 décembre 2011
- Siège social
- 150 AV TROYON, 83370, FREJUS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BY'TC
L'acquisition d'un immeuble sis à Toulon (var) bd Ferdinand de Lesseps cadastré section Ap n°306 lieudit Ferdinand de Lesseps l'administration et l'exploitation par bail location ou autrement dudit immeuble et de tous autres immeubles bâtis.
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Finances de BY'TC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BY'TC
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (26 décembre 2011) · 14 ans
Établissements de BY'TC
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 83370 FREJUSSiègeActif
538 775 800 00013 · ouvert le 21 décembre 2011 · NAF 6820B
Documents juridiques de BY'TC
INPIConformité de BY'TC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BY'TC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant BY'TC n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BY'TC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BY'TC
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-12-26 · Début d'activité : 2011-12-21
- création
Date d'effet : 26 décembre 2011
Questions fréquentes sur BY'TC
Quel est le numéro SIREN de BY'TC ?
Le numéro SIREN de BY'TC est 538 775 800. Le SIRET de son siège social est 538 775 800 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19538775800.
Qui dirige BY'TC ?
BY'TC est dirigée par THIERRY COSTA, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de BY'TC ?
Le siège social de BY'TC est situé 150 av Troyon, 83370 Frejus.
BY'TC est-elle toujours en activité ?
Oui, BY'TC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 décembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BY'TC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BY'TC.
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