BYANS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
BYANS est une société civile immatriculée le 2 octobre 2017 sous le numéro SIREN 832 279 970. Elle est domiciliée 17 bd de Byans, 81300 Graulhet. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6430Z. La direction est assurée par LAURENCE CALVET en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de BYANS
INSEE- Dénomination
- BYANS
- SIREN
- 832 279 970
- SIRET (siège)
- 832 279 970 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR73832279970Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 832 279 970
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6430Z
- Date de création
- 02 octobre 2017
- Siège social
- 17 BD DE BYANS, 81300, GRAULHET
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BYANS
La société a pour objet tant en France qu'à l'étranger la gestion et la valorisation du patrimoine apporté par les associés ou acquis par la société et notamment l'acquisition ou la souscription de parts ou actions de toutes sociétés civiles ou commerciales, la gestion, l'administration et la cession de ces parts sociales ou actions
Finances de BYANS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BYANS
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
En poste depuis février 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 09 février 2024
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis février 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 09 février 2024
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (02 octobre 2017) · 9 ans
Anciens dirigeants (1)
Gérant, Associé indéfiniment responsable · de octobre 2017 à février 2024
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de BYANS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 81300 GRAULHETSiègeActif
832 279 970 00012 · ouvert le 28 août 2017 · NAF 6430Z
Documents juridiques de BYANS
INPIComptes annuels de BYANS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BYANS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BYANS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BYANS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent BYANS. Elles datent de 1996. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 11 juin 1996 · N° 94-13.919
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 06 mars 1996 · N° 94-13.192
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BYANS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BYANS
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Castres
Gérant, Associé indéfiniment responsable : CALVET Laurence, Marie-paule ; Associé indéfiniment responsable : FOURNIER Alex, Nicolas, Georges ; Associé indéfiniment responsable : FOURNIER Thomas, René, Robert
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2017-10-02 · Début d'activité : 2017-08-28
- création
Date d'effet : 02 octobre 2017
Questions fréquentes sur BYANS
Quel est le numéro SIREN de BYANS ?
Le numéro SIREN de BYANS est 832 279 970. Le SIRET de son siège social est 832 279 970 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73832279970.
Qui dirige BYANS ?
BYANS est dirigée par LAURENCE CALVET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de BYANS ?
Le siège social de BYANS est situé 17 bd de Byans, 81300 Graulhet.
BYANS est-elle toujours en activité ?
Oui, BYANS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 octobre 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BYANS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BYANS.
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