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C-MOSS

Active
Siren452 041 528SARL06300 NICECréée le 13 février 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
6,0 k€
Effectif
Non publié

C-MOSS est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 février 2004, identifiée par le SIREN 452 041 528. Son siège social est situé 10 rue Beaumont, 06300 Nice. L'entreprise déclare le code NAF 4643Z comme activité principale. Elle est dirigée par FRANCISCO VEGA DIAZ, gérant.

Fiche d'identité de C-MOSS

Dénomination
C-MOSS
SIREN
452 041 528
SIRET (siège)
452 041 528 00012
N° TVA intracommunautaire
FR91452041528Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 452 041 528
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
6 000 €
Code NAF / APE
4643Z
Date de création
13 février 2004
Siège social
10 RUE BEAUMONT, 06300, NICE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de C-MOSS

Import, export, achat, vente de tous produits électroménagers, matériels bureautique, informatique, conseils informatiques, conception de sites Internet, montages publicitaires.

Finances de C-MOSS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de C-MOSS

FV

FRANCISCO VEGA DIAZ

Gérant

Depuis la création (13 février 2004) · 22 ans

Établissements de C-MOSS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 06300 NICESiègeActif

    452 041 528 00012 · ouvert le 26 janvier 2004 · NAF 4643Z

Documents juridiques de C-MOSS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 février 2004

  • Acte

Comptes annuels de C-MOSS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour C-MOSS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de C-MOSS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour C-MOSS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant C-MOSS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de C-MOSS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de C-MOSS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nice

  1. création

    Date d'effet : 13 février 2004

Questions fréquentes sur C-MOSS

Quel est le numéro SIREN de C-MOSS ?

Le numéro SIREN de C-MOSS est 452 041 528. Le SIRET de son siège social est 452 041 528 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91452041528.

Qui dirige C-MOSS ?

C-MOSS est dirigée par FRANCISCO VEGA DIAZ, gérant.

Où se situe le siège social de C-MOSS ?

Le siège social de C-MOSS est situé 10 rue Beaumont, 06300 Nice.

C-MOSS est-elle toujours en activité ?

Oui, C-MOSS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 février 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

C-MOSS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour C-MOSS.

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