KAPY
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
KAPY est une 5499, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 mars 2005, identifiée par le SIREN 482 064 433. Le siège social de l'entreprise se trouve 46 rue Trachel, 06000 Nice. Son activité principale relève du code NAF 4643Z.
Fiche d'identité de KAPY
INSEE- Dénomination
- KAPY
- SIREN
- 482 064 433
- SIRET (siège)
- 482 064 433 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR38482064433Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 482 064 433
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- 5499
- Code NAF / APE
- 4643Z
- Date de création
- 07 mars 2005
- Siège social
- 46 RUE TRACHEL, 06000, NICE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de KAPY
Commerce de gros (commerce interentreprises) d'appareils électroménagers
Finances de KAPY
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de KAPY
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de KAPY
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 06000 NICESiègeActif
482 064 433 00014 · ouvert le 07 mars 2005 · NAF 4643Z
Documents juridiques de KAPY
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de KAPY
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour KAPY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de KAPY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour KAPY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent KAPY. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, ch. civile et commerciale
Décision du 04 juin 2026 · N° 25/02616
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, rEFERES JCP <ou= 10 000€
Décision du 17 juin 2025 · N° 25/00165
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de KAPY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de KAPY
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 07 mars 2005
Questions fréquentes sur KAPY
Quel est le numéro SIREN de KAPY ?
Le numéro SIREN de KAPY est 482 064 433. Le SIRET de son siège social est 482 064 433 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38482064433.
Où se situe le siège social de KAPY ?
Le siège social de KAPY est situé 46 rue Trachel, 06000 Nice.
KAPY est-elle toujours en activité ?
Oui, KAPY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 mars 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
KAPY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour KAPY.
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