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C.S.B.T

Active
Siren879 210 540SCI38800 Le Pont-de-ClaixCréée le 25 novembre 2019

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents
Capital social
1,0 k€

C.S.B.T est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 novembre 2019, identifiée par le SIREN 879 210 540. Son siège social est situé 7 CRS Saint - André, 38800 Le Pont-de-Claix. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). SEBASTIEN TOSATTO exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de C.S.B.T

Dénomination
C.S.B.T
SIREN
879 210 540
SIRET (siège)
879 210 540 00024
N° TVA intracommunautaire
FR66879210540Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 879 210 540
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 27 juin 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
25 novembre 2019
Siège social
7 CRS Saint - André, 38800, Le Pont-de-Claix
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de C.S.B.T

Acquisition, administration, gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers. Vente de tous immeubles et biens immobiliers.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de C.S.B.T

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de C.S.B.T

CB

CAROLE BOISSON

Autre

Depuis la création (25 novembre 2019) · 6 ans

ST

SEBASTIEN TOSATTO

Gérant

CP

Chantal PAMIES

Gérant

Établissements de C.S.B.T

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 38800 Le Pont-de-ClaixSiègeActif

    879 210 540 00024 · ouvert le 30 septembre 2019 · NAF 6820B

  • 38650 SAINT-MARTIN-DE-LA-CLUZEFermé

    879 210 540 00016 · ouvert le 30 septembre 2019 · NAF 6820B

Documents juridiques de C.S.B.T

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 novembre 2019

  • Acte

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Conformité de C.S.B.T

Aucune procédure collective n'a été publiée pour C.S.B.T. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de C.S.B.T n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de C.S.B.T

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

    PAMIES Chantal nom d'usage : PAMIES devient gérant. TOSATTO Sébastien Patrick nom d'usage : TOSATTO n'est plus gérant

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2019-09-30

  1. création

    Date d'effet : 25 novembre 2019

Questions fréquentes sur C.S.B.T

Quel est le numéro SIREN de C.S.B.T ?

Le numéro SIREN de C.S.B.T est 879 210 540. Le SIRET de son siège social est 879 210 540 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66879210540.

Qui dirige C.S.B.T ?

C.S.B.T est dirigée par SEBASTIEN TOSATTO, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de C.S.B.T ?

Le siège social de C.S.B.T est situé 7 CRS Saint - André, 38800 Le Pont-de-Claix.

C.S.B.T est-elle toujours en activité ?

Oui, C.S.B.T est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 novembre 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.

C.S.B.T est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour C.S.B.T.

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