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C T S

Active
Siren441 460 763SARL01330 VERSAILLEUXCréée le 17 octobre 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

C T S est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 octobre 2005, identifiée par le SIREN 441 460 763. Son siège social est situé Les Feillets, 01330 Versailleux. L'entreprise déclare le code NAF 453E comme activité principale. CHRISTOPHE OZIL exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de C T S

Dénomination
C T S
SIREN
441 460 763
SIRET (siège)
441 460 763 00036
N° TVA intracommunautaire
FR76441460763Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 460 763
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
453E
Date de création
17 octobre 2005
Siège social
LES FEILLETS, 01330, VERSAILLEUX
Établissements
3
Statut
Active

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Finances de C T S

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de C T S

CO

CHRISTOPHE OZIL

Gérant

Depuis la création (17 octobre 2005) · 21 ans

Établissements de C T S

3 établissements, dont 0 en activité.

  • 01330 VERSAILLEUXSiègeFermé

    441 460 763 00036 · ouvert le 01 septembre 2005 · NAF 453E

  • 69007 LYON 7EMEFermé

    441 460 763 00010 · ouvert le 02 avril 2002 · NAF 453E

  • 69100 VILLEURBANNEFermé

    441 460 763 00028 · ouvert le 01 août 2002 · NAF 453E

Documents juridiques de C T S

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 octobre 2005

  • Acte

Dépôt du 23 décembre 2004

  • Acte

Dépôt du 13 août 2002

  • Acte

Dépôt du 03 avril 2002

  • Acte

Conformité de C T S

Aucune procédure collective n'a été publiée pour C T S. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de C T S n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de C T S

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  1. création

    Date d'effet : 17 octobre 2005

Questions fréquentes sur C T S

Quel est le numéro SIREN de C T S ?

Le numéro SIREN de C T S est 441 460 763. Le SIRET de son siège social est 441 460 763 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76441460763.

Qui dirige C T S ?

C T S est dirigée par CHRISTOPHE OZIL, gérant.

Où se situe le siège social de C T S ?

Le siège social de C T S est situé Les Feillets, 01330 Versailleux.

C T S est-elle toujours en activité ?

Oui, C T S est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 octobre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

C T S est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour C T S.

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