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CABANEL DAVID

Active
Siren478 251 507Entrepreneur individuel31210 HUOSCréée le 01 janvier 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 478 251 507, CABANEL DAVID est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2002. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 rue des Ecoles, 31210 Huos. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de CABANEL DAVID

Dénomination
CABANEL DAVID
SIREN
478 251 507
SIRET (siège)
478 251 507 00016
N° TVA intracommunautaire
FR82478251507Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 478 251 507
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 janvier 2002
Siège social
4 RUE DES ECOLES, 31210, HUOS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CABANEL DAVID

Location de logements

Finances de CABANEL DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CABANEL DAVID

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CABANEL DAVID

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31210 HUOSSiègeActif

    478 251 507 00016 · ouvert le 01 janvier 2002 · NAF 6820A

Documents juridiques de CABANEL DAVID

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CABANEL DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CABANEL DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CABANEL DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CABANEL DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CABANEL DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CABANEL DAVID

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2002

Questions fréquentes sur CABANEL DAVID

Quel est le numéro SIREN de CABANEL DAVID ?

Le numéro SIREN de CABANEL DAVID est 478 251 507. Le SIRET de son siège social est 478 251 507 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82478251507.

Où se situe le siège social de CABANEL DAVID ?

Le siège social de CABANEL DAVID est situé 4 rue des Ecoles, 31210 Huos.

CABANEL DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, CABANEL DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CABANEL DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CABANEL DAVID.

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