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CABAUD Damien

Active
Siren991 820 929Entrepreneur individuel25220 NovillarsCréée le 26 septembre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 991 820 929, CABAUD Damien est un entrepreneur individuel créé le 26 septembre 2025. Son siège social est situé 8 RUE de Besançon, 25220 Novillars. Son activité principale relève du code NAF 4719B.

Fiche d'identité de CABAUD Damien

Dénomination
CABAUD Damien
SIREN
991 820 929
SIRET (siège)
991 820 929 00016
N° TVA intracommunautaire
FR21991820929Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 991 820 929
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 26 septembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4719B
Date de création
26 septembre 2025
Siège social
8 RUE de Besançon, 25220, Novillars
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CABAUD Damien

commerce de vente au détail

Finances de CABAUD Damien

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CABAUD Damien

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CABAUD Damien

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25220 NovillarsSiègeActif

    991 820 929 00016 · ouvert le 25 octobre 2025 · NAF 4719B

Documents juridiques de CABAUD Damien

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CABAUD Damien

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CABAUD Damien. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CABAUD Damien

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CABAUD Damien. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CABAUD Damien n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CABAUD Damien

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-09-26 · Début d'activité : 2025-10-25

  1. création

    Date d'effet : 26 septembre 2025

Questions fréquentes sur CABAUD Damien

Quel est le numéro SIREN de CABAUD Damien ?

Le numéro SIREN de CABAUD Damien est 991 820 929. Le SIRET de son siège social est 991 820 929 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21991820929.

Où se situe le siège social de CABAUD Damien ?

Le siège social de CABAUD Damien est situé 8 RUE de Besançon, 25220 Novillars.

CABAUD Damien est-elle toujours en activité ?

Oui, CABAUD Damien est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 septembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CABAUD Damien est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CABAUD Damien.

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