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CABOT SEBASTIEN

Active
Siren409 133 949Entrepreneur individuel74210 DOUSSARDCréée le 10 septembre 1996

6820A · Location de logements

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

CABOT SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 10 septembre 1996 sous le numéro SIREN 409 133 949. Son siège social est situé 936 Rte de la Ravoire, 74210 Doussard. CABOT SEBASTIEN relève du secteur location de logements (code NAF 6820A).

Fiche d'identité de CABOT SEBASTIEN

Dénomination
CABOT SEBASTIEN
SIREN
409 133 949
SIRET (siège)
409 133 949 00050
N° TVA intracommunautaire
FR40409133949Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 133 949
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
10 septembre 1996
Siège social
936 RTE DE LA RAVOIRE, 74210, DOUSSARD
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CABOT SEBASTIEN

Location de logements

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Établissements de CABOT SEBASTIEN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 74210 DOUSSARDSiègeActif

    409 133 949 00050 · ouvert le 01 juin 2021 · NAF 6820A

  • 73400 UGINEFermé

    409 133 949 00019 · ouvert le 10 septembre 1996 · NAF 744B

Conformité de CABOT SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CABOT SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CABOT SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CABOT SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 septembre 1996

Questions fréquentes sur CABOT SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de CABOT SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de CABOT SEBASTIEN est 409 133 949. Le SIRET de son siège social est 409 133 949 00050. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40409133949.

Où se situe le siège social de CABOT SEBASTIEN ?

Le siège social de CABOT SEBASTIEN est situé 936 Rte de la Ravoire, 74210 Doussard.

CABOT SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, CABOT SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 septembre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CABOT SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CABOT SEBASTIEN.

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