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CABOUSSEL

Active
Siren882 834 583SCI31650 LAUZERVILLECréée le 09 avril 2020
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
215 k€
Effectif
Non publié

CABOUSSEL est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 avril 2020, identifiée par le SIREN 882 834 583. Elle est domiciliée 1 Rte d'Auzielle, 31650 Lauzerville. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par Alain CABOUSSEL en qualité de gérant.

Fiche d'identité de CABOUSSEL

Dénomination
CABOUSSEL
SIREN
882 834 583
SIRET (siège)
882 834 583 00016
N° TVA intracommunautaire
FR47882834583Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 882 834 583
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
215 200 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
09 avril 2020
Siège social
1 RTE D'AUZIELLE, 31650, LAUZERVILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CABOUSSEL

L'acquisition, la détention de tous biens et droits réels immobiliers, et ce en vue d'en faciliter la gestion, la transmission.

Finances de CABOUSSEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CABOUSSEL

CC

CAROLINE CABOUSSEL

Autre

Depuis la création (09 avril 2020) · 6 ans

OC

OLIVIER CABOUSSEL

Autre

Depuis la création (09 avril 2020) · 6 ans

AC

Alain CABOUSSEL

Gérant

Depuis la création (09 avril 2020) · 6 ans

FB

Françoise BARAT

Gérant

Depuis la création (09 avril 2020) · 6 ans

Établissements de CABOUSSEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31650 LAUZERVILLESiègeActif

    882 834 583 00016 · ouvert le 27 février 2020 · NAF 6820B

Documents juridiques de CABOUSSEL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 avril 2021

  • Acte

Dépôt du 09 avril 2020

  • Acte

Comptes annuels de CABOUSSEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CABOUSSEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CABOUSSEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CABOUSSEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CABOUSSEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CABOUSSEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CABOUSSEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2020-02-27

  1. création

    Date d'effet : 09 avril 2020

Questions fréquentes sur CABOUSSEL

Quel est le numéro SIREN de CABOUSSEL ?

Le numéro SIREN de CABOUSSEL est 882 834 583. Le SIRET de son siège social est 882 834 583 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47882834583.

Qui dirige CABOUSSEL ?

CABOUSSEL est dirigée par Alain CABOUSSEL, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CABOUSSEL ?

Le siège social de CABOUSSEL est situé 1 Rte d'Auzielle, 31650 Lauzerville.

CABOUSSEL est-elle toujours en activité ?

Oui, CABOUSSEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 avril 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CABOUSSEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CABOUSSEL.

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