331 972 489
Active6820A · Location de logements
Fiche d'identité de 331 972 489
INSEE- Dénomination
- 331 972 489
- SIREN
- 331 972 489
- SIRET (siège)
- 331 972 489 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR49331972489Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 331 972 489
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 01 janvier 1981
- Siège social
- OEYRELUY
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
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Objet social de 331 972 489
Location de logements
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Dirigeants et représentants de 331 972 489
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 331 972 489
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- OEYRELUYSiègeActif
331 972 489 00024 · ouvert le 01 janvier 2003 · NAF 6820A
- OEYRELUYFermé
331 972 489 00016 · ouvert le 01 janvier 1981 · NAF 013Z
Conformité de 331 972 489
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 331 972 489. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 331 972 489 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 331 972 489
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1981
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