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CADUCEE

Active
Siren450 377 577SCI01510 ARTEMARECréée le 24 septembre 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions15 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
610 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 450 377 577, CADUCEE est une SCI créée le 24 septembre 2003. Son siège social est situé M.gros Jean-Pierre, 01510 Artemare. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par ANTOINE DUQUENNE, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de CADUCEE

Dénomination
CADUCEE
SIREN
450 377 577
SIRET (siège)
450 377 577 00017
N° TVA intracommunautaire
FR52450377577Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 450 377 577
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
610 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
24 septembre 2003
Siège social
M.GROS JEAN-PIERRE, 01510, ARTEMARE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CADUCEE

ACHAT LOCATION D'IMMEUBLES

Finances de CADUCEE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CADUCEE

AD

ANTOINE DUQUENNE

Gérant et associé indéfiniment responsable

PG

PIERRE GROS

Gérant et associé indéfiniment responsable

PM

PHILIPPE MARISSAL

Gérant et associé indéfiniment responsable

SR

SYLVIE RODRIGUES

Gérant et associé indéfiniment responsable

TT

THAN TRUONG

Gérant

FT

FLORIAN TRUONG

Associé indéfiniment responsable

Établissements de CADUCEE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01510 ARTEMARESiègeActif

    450 377 577 00017 · ouvert le 30 août 2003 · NAF 6820B

Documents juridiques de CADUCEE

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 juillet 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 23 juillet 2025

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du 23 juillet 2025

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du 23 juillet 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 04 juillet 2023

  • Acte

Dépôt du 27 décembre 2019

  • Acte

Dépôt du 26 octobre 2007

  • Acte

Dépôt du 24 septembre 2003

  • Acte

Comptes annuels de CADUCEE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CADUCEE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CADUCEE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CADUCEE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

15 décisions de justice publiées en open data mentionnent CADUCEE. Elles s'échelonnent de 2015 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CADUCEE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CADUCEE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BELLEY

    gérante : RODRIGUEZ épouse MOCARD (Sylvie).

  1. création

    Date d'effet : 24 septembre 2003

Questions fréquentes sur CADUCEE

Quel est le numéro SIREN de CADUCEE ?

Le numéro SIREN de CADUCEE est 450 377 577. Le SIRET de son siège social est 450 377 577 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52450377577.

Qui dirige CADUCEE ?

CADUCEE est dirigée par ANTOINE DUQUENNE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CADUCEE ?

Le siège social de CADUCEE est situé M.gros Jean-Pierre, 01510 Artemare.

CADUCEE est-elle toujours en activité ?

Oui, CADUCEE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 septembre 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CADUCEE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CADUCEE.

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