CAILLET EMMANUEL
Active6820A · Location de logements
CAILLET EMMANUEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er août 2009, identifié par le SIREN 513 730 051. Elle est domiciliée 5 rue Francisco Goya B, 25000 Besancon. CAILLET EMMANUEL relève du secteur location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de CAILLET EMMANUEL
INSEE- Dénomination
- CAILLET EMMANUEL
- SIREN
- 513 730 051
- SIRET (siège)
- 513 730 051 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR39513730051Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 513 730 051
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 01 août 2009
- Siège social
- 5 RUE FRANCISCO GOYA B, 25000, BESANCON
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de CAILLET EMMANUEL
Location de logements
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Établissements de CAILLET EMMANUEL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 25000 BESANCONSiègeActif
513 730 051 00028 · ouvert le 01 janvier 2019 · NAF 6820A
- 25000 BESANCONFermé
513 730 051 00010 · ouvert le 01 août 2009 · NAF 6209Z
Conformité de CAILLET EMMANUEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAILLET EMMANUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CAILLET EMMANUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CAILLET EMMANUEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 août 2009
Questions fréquentes sur CAILLET EMMANUEL
Quel est le numéro SIREN de CAILLET EMMANUEL ?
Le numéro SIREN de CAILLET EMMANUEL est 513 730 051. Le SIRET de son siège social est 513 730 051 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39513730051.
Où se situe le siège social de CAILLET EMMANUEL ?
Le siège social de CAILLET EMMANUEL est situé 5 rue Francisco Goya B, 25000 Besancon.
CAILLET EMMANUEL est-elle toujours en activité ?
Oui, CAILLET EMMANUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CAILLET EMMANUEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CAILLET EMMANUEL.
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