CAILLOUET MICHEL
Active0113Z · Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
CAILLOUET MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er mai 2007 sous le numéro SIREN 497 899 799. Elle est domiciliée Le Grand Couliboeuf, 14620 Morteaux-Couliboeuf. Son activité principale est culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules (code NAF 0113Z).
Fiche d'identité de CAILLOUET MICHEL
INSEE- Dénomination
- CAILLOUET MICHEL
- SIREN
- 497 899 799
- SIRET (siège)
- 497 899 799 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR95497899799Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 497 899 799
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0113Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
- Date de création
- 01 mai 2007
- Siège social
- LE GRAND COULIBOEUF, 14620, MORTEAUX-COULIBOEUF
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de CAILLOUET MICHEL
Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
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Établissements de CAILLOUET MICHEL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 14620 MORTEAUX-COULIBOEUFSiègeActif
497 899 799 00025 · ouvert le 01 mars 2011 · NAF 0113Z
- 14620 BEAUMAISFermé
497 899 799 00017 · ouvert le 01 mai 2007 · NAF 0147Z
Conformité de CAILLOUET MICHEL
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour CAILLOUET MICHEL. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 04 février 2021 pour insuffisance d'actif.
Aucune mention de CAILLOUET MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CAILLOUET MICHEL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CAEN
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 2021-02-04 · Jugement prononçant la clôture de la procédure pour insuffisance d’actif. N° RG : 19/00327
- création
Date d'effet : 01 mai 2007
Questions fréquentes sur CAILLOUET MICHEL
Quel est le numéro SIREN de CAILLOUET MICHEL ?
Le numéro SIREN de CAILLOUET MICHEL est 497 899 799. Le SIRET de son siège social est 497 899 799 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95497899799.
Où se situe le siège social de CAILLOUET MICHEL ?
Le siège social de CAILLOUET MICHEL est situé Le Grand Couliboeuf, 14620 Morteaux-Couliboeuf.
CAILLOUET MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, CAILLOUET MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CAILLOUET MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. CAILLOUET MICHEL a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 4 février 2021 pour insuffisance d'actif.
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