CALICE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 61,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 415 061 381, CALICE est une 6540 créée le 10 mars 2000. Son siège social est situé za la Bouysse, 12500 Espalion. Son activité principale relève du code NAF 6820A. CHRISTIAN VALAT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de CALICE
INSEE- Dénomination
- CALICE
- SIREN
- 415 061 381
- SIRET (siège)
- 415 061 381 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR05415061381Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 415 061 381
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- 6540
- Capital social
- 60 979,61 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 10 mars 2000
- Siège social
- ZA LA BOUYSSE, 12500, ESPALION
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CALICE
Propriété, gestion d'immeubles
Finances de CALICE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CALICE
INSEEBODACCGérant
En poste depuis novembre 2011 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 18 novembre 2011
SCI CASTELNAU
Associé indéfiniment responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de CALICE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 12500 ESPALIONSiègeActif
415 061 381 00018 · ouvert le 19 décembre 1997 · NAF 6820A
Documents juridiques de CALICE
INPIComptes annuels de CALICE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CALICE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CALICE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CALICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
27 décisions de justice publiées en open data mentionnent CALICE. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 2
Décision du 09 juillet 2026 · N° 25/08055
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 2
Décision du 09 juillet 2026 · N° 25/08054
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare la demande ou le recours irrecevable
Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 16 juin 2026 · N° 26/01647
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou homologue l'accord des parties et donne force exécutoire à l'acte
Tribunal judiciaire, jAF Cabinet 9
Décision du 05 juin 2026 · N° 26/02421
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile 1-6
Décision du 21 mai 2026 · N° 25/05443
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 07 avril 2026 · N° 25/10790
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 09 janvier 2026 · N° 25/00889
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile 1-2
Décision du 09 septembre 2025 · N° 24/03463
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 04 juin 2025 · N° 24/57021
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 7ème chambre 1ère section
Décision du 06 mai 2025 · N° 23/08604
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE : Renvoi avec ordonnance de clôture et renvoi en plaidoirie
Tribunal judiciaire, 7ème chambre 1ère section
Décision du 30 septembre 2024 · N° 23/08604
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Cour d'appel, chambre sociale 4-4
Décision du 03 juillet 2024 · N° 22/02506
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5ème chambre sociale PH
Décision du 12 mars 2024 · N° 21/03933
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5ème chambre sociale PH
Décision du 12 mars 2024 · N° 21/03930
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5ème chambre sociale PH
Décision du 12 mars 2024 · N° 21/03926
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5ème chambre sociale PH
Décision du 12 mars 2024 · N° 21/03921
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5ème chambre sociale PH
Décision du 12 mars 2024 · N° 21/03920
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5ème chambre sociale PH
Décision du 12 mars 2024 · N° 21/03917
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5ème chambre sociale PH
Décision du 12 mars 2024 · N° 21/03912
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5ème chambre sociale PH
Décision du 12 mars 2024 · N° 21/03909
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5ème chambre sociale PH
Décision du 12 mars 2024 · N° 21/03908
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5ème chambre sociale PH
Décision du 12 mars 2024 · N° 21/03904
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5ème chambre sociale PH
Décision du 12 mars 2024 · N° 21/03903
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5ème chambre sociale PH
Décision du 12 mars 2024 · N° 21/03901
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5ème chambre sociale PH
Décision du 12 mars 2024 · N° 21/03900
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5ème chambre sociale PH
Décision du 12 mars 2024 · N° 21/03891
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème Chambre Commerciale
Décision du 11 octobre 2022 · N° 20/00948
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CALICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CALICE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ
Gérant(e) : VALAT Christian, Pierre, Bernard
- création
Date d'effet : 10 mars 2000
Questions fréquentes sur CALICE
Quel est le numéro SIREN de CALICE ?
Le numéro SIREN de CALICE est 415 061 381. Le SIRET de son siège social est 415 061 381 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05415061381.
Qui dirige CALICE ?
CALICE est dirigée par CHRISTIAN VALAT, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de CALICE ?
Le siège social de CALICE est situé za la Bouysse, 12500 Espalion.
CALICE est-elle toujours en activité ?
Oui, CALICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 mars 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CALICE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CALICE.
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