CALMEILLE GINETTE
ActiveCALMEILLE GINETTE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1979 sous le numéro SIREN 404 546 178. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld Bois de Bouteilles, 46700 Cassagnes. Son activité principale relève du code NAF 013Z.
Fiche d'identité de CALMEILLE GINETTE
INSEE- Dénomination
- CALMEILLE GINETTE
- SIREN
- 404 546 178
- SIRET (siège)
- 404 546 178 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR57404546178Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 404 546 178
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 013Z
- Date de création
- 01 janvier 1979
- Siège social
- LD BOIS DE BOUTEILLES, 46700, Cassagnes
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de CALMEILLE GINETTE
SYLVICULTURE
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Établissements de CALMEILLE GINETTE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 46700 CassagnesSiègeActif
404 546 178 00025 · ouvert le 01 janvier 2025 · NAF 0210Z
- 46700 CASSAGNESFermé
404 546 178 00017 · ouvert le 01 janvier 1979 · NAF 013Z
Documents juridiques de CALMEILLE GINETTE
INPIConformité de CALMEILLE GINETTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CALMEILLE GINETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CALMEILLE GINETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CALMEILLE GINETTE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1979
Questions fréquentes sur CALMEILLE GINETTE
Quel est le numéro SIREN de CALMEILLE GINETTE ?
Le numéro SIREN de CALMEILLE GINETTE est 404 546 178. Le SIRET de son siège social est 404 546 178 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57404546178.
Où se situe le siège social de CALMEILLE GINETTE ?
Le siège social de CALMEILLE GINETTE est situé Ld Bois de Bouteilles, 46700 Cassagnes.
CALMEILLE GINETTE est-elle toujours en activité ?
Oui, CALMEILLE GINETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1979. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CALMEILLE GINETTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CALMEILLE GINETTE.
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