Checkers

CALMEILLE GINETTE

Active
Siren404 546 178Entrepreneur individuel46700 CassagnesCréée le 01 janvier 1979

Documents

CALMEILLE GINETTE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1979 sous le numéro SIREN 404 546 178. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld Bois de Bouteilles, 46700 Cassagnes. Son activité principale relève du code NAF 013Z.

Fiche d'identité de CALMEILLE GINETTE

Dénomination
CALMEILLE GINETTE
SIREN
404 546 178
SIRET (siège)
404 546 178 00025
N° TVA intracommunautaire
FR57404546178Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 546 178
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
013Z
Date de création
01 janvier 1979
Siège social
LD BOIS DE BOUTEILLES, 46700, Cassagnes
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CALMEILLE GINETTE

SYLVICULTURE

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Établissements de CALMEILLE GINETTE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 46700 CassagnesSiègeActif

    404 546 178 00025 · ouvert le 01 janvier 2025 · NAF 0210Z

  • 46700 CASSAGNESFermé

    404 546 178 00017 · ouvert le 01 janvier 1979 · NAF 013Z

Documents juridiques de CALMEILLE GINETTE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 mars 2026

  • Déclaration de régularité et de conformité

Conformité de CALMEILLE GINETTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CALMEILLE GINETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CALMEILLE GINETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CALMEILLE GINETTE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1979

Questions fréquentes sur CALMEILLE GINETTE

Quel est le numéro SIREN de CALMEILLE GINETTE ?

Le numéro SIREN de CALMEILLE GINETTE est 404 546 178. Le SIRET de son siège social est 404 546 178 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57404546178.

Où se situe le siège social de CALMEILLE GINETTE ?

Le siège social de CALMEILLE GINETTE est situé Ld Bois de Bouteilles, 46700 Cassagnes.

CALMEILLE GINETTE est-elle toujours en activité ?

Oui, CALMEILLE GINETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1979. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CALMEILLE GINETTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CALMEILLE GINETTE.