CALMELS BERNARD

Active

Siren342 433 851Entrepreneur individuel46270 FELZINSCréée le 01 juillet 1987

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

CALMELS BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juillet 1987, identifié par le SIREN 342 433 851. Son siège social est situé Le Teil, 46270 Felzins. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).

Fiche d'identité de CALMELS BERNARD

INSEE

Dénomination: CALMELS BERNARD
SIREN: 342 433 851
SIRET (siège): 342 433 851 00017
N° TVA intracommunautaire: FR76342433851Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 342 433 851
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création: 01 juillet 1987
Siège social: LE TEIL, 46270, FELZINS
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de CALMELS BERNARD

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Établissements de CALMELS BERNARD

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

46270 FELZINSSiègeActif
342 433 851 00017 · ouvert le 01 juillet 1987 · NAF 6820B

Conformité de CALMELS BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CALMELS BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CALMELS BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CALMELS BERNARD

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 juillet 1987

Questions fréquentes sur CALMELS BERNARD

Quel est le numéro SIREN de CALMELS BERNARD ?

Le numéro SIREN de CALMELS BERNARD est 342 433 851. Le SIRET de son siège social est 342 433 851 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76342433851.

Où se situe le siège social de CALMELS BERNARD ?

Le siège social de CALMELS BERNARD est situé Le Teil, 46270 Felzins.

CALMELS BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, CALMELS BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CALMELS BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CALMELS BERNARD.

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