CAMOMILLE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 223 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 442 533 873, CAMOMILLE est une SCI créée le 27 juin 2002. Elle est domiciliée Rd 97 le Hameau Chalet Isola Location, 06420 Isola. Son activité principale relève du code NAF 6820A. LUC MORISSET exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de CAMOMILLE
INSEE- Dénomination
- CAMOMILLE
- SIREN
- 442 533 873
- SIRET (siège)
- 442 533 873 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR73442533873Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 442 533 873
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 222 705 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 27 juin 2002
- Siège social
- RD 97 LE HAMEAU CHALET ISOLA LOCATION, 06420, ISOLA
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CAMOMILLE
Acquisition, gestion, location et administration de tous immeubles bâtis ou non bâtis.
Finances de CAMOMILLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CAMOMILLE
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (27 juin 2002) · 24 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (27 juin 2002) · 24 ans
Établissements de CAMOMILLE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 06420 ISOLASiègeActif
442 533 873 00018 · ouvert le 07 juin 2002 · NAF 6820A
Documents juridiques de CAMOMILLE
INPI9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de CAMOMILLE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CAMOMILLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CAMOMILLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAMOMILLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent CAMOMILLE. Elles s'échelonnent de 2016 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, annexe Rue de Crosne
Décision du 08 juillet 2026 · N° 26/00084
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème chambre section A
Décision du 28 septembre 2023 · N° 22/00906
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 10 novembre 2016 · N° 15-20.648
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CAMOMILLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CAMOMILLE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 27 juin 2002
Questions fréquentes sur CAMOMILLE
Quel est le numéro SIREN de CAMOMILLE ?
Le numéro SIREN de CAMOMILLE est 442 533 873. Le SIRET de son siège social est 442 533 873 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73442533873.
Qui dirige CAMOMILLE ?
CAMOMILLE est dirigée par LUC MORISSET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 9 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de CAMOMILLE ?
Le siège social de CAMOMILLE est situé Rd 97 le Hameau Chalet Isola Location, 06420 Isola.
CAMOMILLE est-elle toujours en activité ?
Oui, CAMOMILLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 juin 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CAMOMILLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CAMOMILLE.
Entreprises similaires
Même activité à Isola