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538 363 482

Active
Siren538 363 482Entrepreneur individuel BesançonCréée le 01 décembre 2011

6831Z · Agences immobilières

Fiche d'identité de 538 363 482

Dénomination
538 363 482
SIREN
538 363 482
SIRET (siège)
538 363 482 00042
N° TVA intracommunautaire
FR09538363482Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 538 363 482
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6831Z - Agences immobilières
Date de création
01 décembre 2011
Siège social
Besançon
Établissements
4
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 538 363 482

Agences immobilières

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Dirigeants et représentants de 538 363 482

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 538 363 482

4 établissements, dont 1 en activité.

  • BesançonSiègeActif

    538 363 482 00042 · ouvert le 15 mars 2021 · NAF 6831Z

  • BESANCONFermé

    538 363 482 00018 · ouvert le 01 décembre 2011 · NAF 6831Z

  • BESANCONFermé

    538 363 482 00026 · ouvert le 01 avril 2014 · NAF 7312Z

  • BESANCONFermé

    538 363 482 00034 · ouvert le 15 mars 2021 · NAF 6831Z

Conformité de 538 363 482

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 538 363 482. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 538 363 482 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 538 363 482

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 2011