CANEQUE DOMINIQUE
Active0121Z · Culture de la vigne
CANEQUE DOMINIQUE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1986 sous le numéro SIREN 427 611 546. Elle est domiciliée à Paziols (11350). Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de CANEQUE DOMINIQUE
INSEE- Dénomination
- CANEQUE DOMINIQUE
- SIREN
- 427 611 546
- SIRET (siège)
- 427 611 546 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR47427611546Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 427 611 546
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 01 janvier 1986
- Siège social
- 11350, PAZIOLS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CANEQUE DOMINIQUE
Culture de la vigne
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Établissements de CANEQUE DOMINIQUE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 11350 PAZIOLSSiègeActif
427 611 546 00016 · ouvert le 01 janvier 1986 · NAF 0121Z
Conformité de CANEQUE DOMINIQUE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CANEQUE DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CANEQUE DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CANEQUE DOMINIQUE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1986
Questions fréquentes sur CANEQUE DOMINIQUE
Quel est le numéro SIREN de CANEQUE DOMINIQUE ?
Le numéro SIREN de CANEQUE DOMINIQUE est 427 611 546. Le SIRET de son siège social est 427 611 546 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47427611546.
Où se situe le siège social de CANEQUE DOMINIQUE ?
Le siège social de CANEQUE DOMINIQUE est situé à Paziols (11350).
CANEQUE DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?
Oui, CANEQUE DOMINIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CANEQUE DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CANEQUE DOMINIQUE.
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