CAPDEVIELLE JEAN

Active

Siren444 365 324Entrepreneur individuel64470 MONTORYCréée le 01 novembre 2002

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 444 365 324, CAPDEVIELLE JEAN est un entrepreneur individuel créé le 1er novembre 2002. Son siège social est situé Maison Carrere, 64470 Montory. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de CAPDEVIELLE JEAN

INSEE

Dénomination: CAPDEVIELLE JEAN
SIREN: 444 365 324
SIRET (siège): 444 365 324 00011
N° TVA intracommunautaire: FR55444365324Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 444 365 324
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 01 novembre 2002
Siège social: MAISON CARRERE, 64470, MONTORY
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de CAPDEVIELLE JEAN

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de CAPDEVIELLE JEAN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CAPDEVIELLE JEAN

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CAPDEVIELLE JEAN

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

64470 MONTORYSiègeActif
444 365 324 00011 · ouvert le 01 novembre 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de CAPDEVIELLE JEAN

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CAPDEVIELLE JEAN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CAPDEVIELLE JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CAPDEVIELLE JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAPDEVIELLE JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CAPDEVIELLE JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CAPDEVIELLE JEAN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 novembre 2002

Questions fréquentes sur CAPDEVIELLE JEAN

Quel est le numéro SIREN de CAPDEVIELLE JEAN ?

Le numéro SIREN de CAPDEVIELLE JEAN est 444 365 324. Le SIRET de son siège social est 444 365 324 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55444365324.

Où se situe le siège social de CAPDEVIELLE JEAN ?

Le siège social de CAPDEVIELLE JEAN est situé Maison Carrere, 64470 Montory.