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CAPDEVILLE BRUSCA JEAN FRANCOIS

Active
Siren493 631 964Entrepreneur individuel64570 ARETTECréée le 01 janvier 2007

0145Z · Élevage d'ovins et de caprins

CAPDEVILLE BRUSCA JEAN FRANCOIS est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2007, identifié par le SIREN 493 631 964. Elle est domiciliée Brusca Quartier Bourdes, 64570 Arette. Elle exerce une activité de élevage d'ovins et de caprins (code NAF 0145Z).

Fiche d'identité de CAPDEVILLE BRUSCA JEAN FRANCOIS

Dénomination
CAPDEVILLE BRUSCA JEAN FRANCOIS
SIREN
493 631 964
SIRET (siège)
493 631 964 00019
N° TVA intracommunautaire
FR08493631964Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 493 631 964
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0145Z - Élevage d'ovins et de caprins
Date de création
01 janvier 2007
Siège social
BRUSCA QUARTIER BOURDES, 64570, ARETTE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CAPDEVILLE BRUSCA JEAN FRANCOIS

Elevage d'ovins et de caprins,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de CAPDEVILLE BRUSCA JEAN FRANCOIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 64570 ARETTESiègeActif

    493 631 964 00019 · ouvert le 01 janvier 2007 · NAF 0145Z

Conformité de CAPDEVILLE BRUSCA JEAN FRANCOIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAPDEVILLE BRUSCA JEAN FRANCOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CAPDEVILLE BRUSCA JEAN FRANCOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CAPDEVILLE BRUSCA JEAN FRANCOIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2007

Questions fréquentes sur CAPDEVILLE BRUSCA JEAN FRANCOIS

Quel est le numéro SIREN de CAPDEVILLE BRUSCA JEAN FRANCOIS ?

Le numéro SIREN de CAPDEVILLE BRUSCA JEAN FRANCOIS est 493 631 964. Le SIRET de son siège social est 493 631 964 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08493631964.

Où se situe le siège social de CAPDEVILLE BRUSCA JEAN FRANCOIS ?

Le siège social de CAPDEVILLE BRUSCA JEAN FRANCOIS est situé Brusca Quartier Bourdes, 64570 Arette.

CAPDEVILLE BRUSCA JEAN FRANCOIS est-elle toujours en activité ?

Oui, CAPDEVILLE BRUSCA JEAN FRANCOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CAPDEVILLE BRUSCA JEAN FRANCOIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CAPDEVILLE BRUSCA JEAN FRANCOIS.

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