CAPDEVILLE BRUSCA JEAN FRANCOIS
Active0145Z · Élevage d'ovins et de caprins
CAPDEVILLE BRUSCA JEAN FRANCOIS est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2007, identifié par le SIREN 493 631 964. Elle est domiciliée Brusca Quartier Bourdes, 64570 Arette. Elle exerce une activité de élevage d'ovins et de caprins (code NAF 0145Z).
Fiche d'identité de CAPDEVILLE BRUSCA JEAN FRANCOIS
INSEE- Dénomination
- CAPDEVILLE BRUSCA JEAN FRANCOIS
- SIREN
- 493 631 964
- SIRET (siège)
- 493 631 964 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR08493631964Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 493 631 964
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0145Z - Élevage d'ovins et de caprins
- Date de création
- 01 janvier 2007
- Siège social
- BRUSCA QUARTIER BOURDES, 64570, ARETTE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CAPDEVILLE BRUSCA JEAN FRANCOIS
Elevage d'ovins et de caprins,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de CAPDEVILLE BRUSCA JEAN FRANCOIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 64570 ARETTESiègeActif
493 631 964 00019 · ouvert le 01 janvier 2007 · NAF 0145Z
Conformité de CAPDEVILLE BRUSCA JEAN FRANCOIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAPDEVILLE BRUSCA JEAN FRANCOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CAPDEVILLE BRUSCA JEAN FRANCOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CAPDEVILLE BRUSCA JEAN FRANCOIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2007
Questions fréquentes sur CAPDEVILLE BRUSCA JEAN FRANCOIS
Quel est le numéro SIREN de CAPDEVILLE BRUSCA JEAN FRANCOIS ?
Le numéro SIREN de CAPDEVILLE BRUSCA JEAN FRANCOIS est 493 631 964. Le SIRET de son siège social est 493 631 964 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08493631964.
Où se situe le siège social de CAPDEVILLE BRUSCA JEAN FRANCOIS ?
Le siège social de CAPDEVILLE BRUSCA JEAN FRANCOIS est situé Brusca Quartier Bourdes, 64570 Arette.
CAPDEVILLE BRUSCA JEAN FRANCOIS est-elle toujours en activité ?
Oui, CAPDEVILLE BRUSCA JEAN FRANCOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CAPDEVILLE BRUSCA JEAN FRANCOIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CAPDEVILLE BRUSCA JEAN FRANCOIS.
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