CAPELLE ANNE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 418 330 627, CAPELLE ANNE est un entrepreneur individuel créé le 1er avril 1998. Elle est domiciliée 36 Che des Izards, 31200 Toulouse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.
Fiche d'identité de CAPELLE ANNE
INSEE- Dénomination
- CAPELLE ANNE
- SIREN
- 418 330 627
- SIRET (siège)
- 418 330 627 00039
- N° TVA intracommunautaire
- FR73418330627Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 418 330 627
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 01 avril 1998
- Siège social
- 36 CHE DES IZARDS, 31200, TOULOUSE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de CAPELLE ANNE
Location de logements
Finances de CAPELLE ANNE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CAPELLE ANNE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de CAPELLE ANNE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 31200 TOULOUSESiègeActif
418 330 627 00039 · ouvert le 07 octobre 2020 · NAF 6820A
- 81140 VAOURFermé
418 330 627 00021 · ouvert le 04 août 2006 · NAF 5610A
Documents juridiques de CAPELLE ANNE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de CAPELLE ANNE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CAPELLE ANNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CAPELLE ANNE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAPELLE ANNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CAPELLE ANNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CAPELLE ANNE
BODACCQuestions fréquentes sur CAPELLE ANNE
Quel est le numéro SIREN de CAPELLE ANNE ?
Le numéro SIREN de CAPELLE ANNE est 418 330 627. Le SIRET de son siège social est 418 330 627 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73418330627.
Où se situe le siège social de CAPELLE ANNE ?
Le siège social de CAPELLE ANNE est situé 36 Che des Izards, 31200 Toulouse.
CAPELLE ANNE est-elle toujours en activité ?
Oui, CAPELLE ANNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CAPELLE ANNE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CAPELLE ANNE.
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