CAPELLE ANTOINE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
CAPELLE ANTOINE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1900 sous le numéro SIREN 777 902 677. Son siège social est situé La Fonta d'Ustou, 09140 Ustou. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.
Fiche d'identité de CAPELLE ANTOINE
INSEE- Dénomination
- CAPELLE ANTOINE
- SIREN
- 777 902 677
- SIRET (siège)
- 777 902 677 00031
- N° TVA intracommunautaire
- FR78777902677Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 777 902 677
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 01 janvier 1900
- Siège social
- LA FONTA D'USTOU, 09140, USTOU
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de CAPELLE ANTOINE
Location de logements
Finances de CAPELLE ANTOINE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CAPELLE ANTOINE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de CAPELLE ANTOINE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 09140 USTOUSiègeActif
777 902 677 00031 · ouvert le 02 janvier 2014 · NAF 6820A
- 56000 VANNESFermé
777 902 677 00015 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 742C
Documents juridiques de CAPELLE ANTOINE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de CAPELLE ANTOINE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CAPELLE ANTOINE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CAPELLE ANTOINE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAPELLE ANTOINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CAPELLE ANTOINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CAPELLE ANTOINE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1900
Questions fréquentes sur CAPELLE ANTOINE
Quel est le numéro SIREN de CAPELLE ANTOINE ?
Le numéro SIREN de CAPELLE ANTOINE est 777 902 677. Le SIRET de son siège social est 777 902 677 00031. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78777902677.
Où se situe le siège social de CAPELLE ANTOINE ?
Le siège social de CAPELLE ANTOINE est situé La Fonta d'Ustou, 09140 Ustou.
CAPELLE ANTOINE est-elle toujours en activité ?
Oui, CAPELLE ANTOINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1900. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CAPELLE ANTOINE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CAPELLE ANTOINE.
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