CheckersProcédures

CAPELLE DAVID

Active
Siren344 822 796Entrepreneur individuel76160 SAINT-JACQUES-SUR-DARNETALCréée le 21 décembre 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CAPELLE DAVID est un entrepreneur individuel immatriculé le 21 décembre 1990 sous le numéro SIREN 344 822 796. Elle est domiciliée 4380 Rte de Gournay, 76160 Saint-Jacques-sur-Darnetal. L'entreprise déclare le code NAF 501Z comme activité principale.

Fiche d'identité de CAPELLE DAVID

Dénomination
CAPELLE DAVID
SIREN
344 822 796
SIRET (siège)
344 822 796 00027
N° TVA intracommunautaire
FR66344822796Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 344 822 796
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
501Z
Date de création
21 décembre 1990
Siège social
4380 RTE DE GOURNAY, 76160, SAINT-JACQUES-SUR-DARNETAL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CAPELLE DAVID

REPARATION MECANIQUE ELECTRICITE CARROSSERIE AUTOMOBILE

Finances de CAPELLE DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CAPELLE DAVID

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CAPELLE DAVID

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 76160 SAINT-JACQUES-SUR-DARNETALSiègeFermé

    344 822 796 00027 · ouvert le 01 janvier 1990 · NAF 501Z

Documents juridiques de CAPELLE DAVID

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CAPELLE DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CAPELLE DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CAPELLE DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAPELLE DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CAPELLE DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CAPELLE DAVID

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 21 décembre 1990

Questions fréquentes sur CAPELLE DAVID

Quel est le numéro SIREN de CAPELLE DAVID ?

Le numéro SIREN de CAPELLE DAVID est 344 822 796. Le SIRET de son siège social est 344 822 796 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66344822796.

Où se situe le siège social de CAPELLE DAVID ?

Le siège social de CAPELLE DAVID est situé 4380 Rte de Gournay, 76160 Saint-Jacques-sur-Darnetal.

CAPELLE DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, CAPELLE DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 décembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CAPELLE DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CAPELLE DAVID.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises à Saint-Jacques-sur-Darnetal

Toutes les entreprises à Saint-Jacques-sur-Darnetal