CAPELLE DOMINIQUE

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Siren480 996 776Entrepreneur individuel34400 ENTRE-VIGNESCréée le 01 janvier 2000

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

CAPELLE DOMINIQUE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2000, identifié par le SIREN 480 996 776. Elle est domiciliée 49 Imp des Pins, 34400 Entre-Vignes. Son activité principale relève du code NAF 0121Z.

Fiche d'identité de CAPELLE DOMINIQUE

INSEE

Dénomination: CAPELLE DOMINIQUE
SIREN: 480 996 776
SIRET (siège): 480 996 776 00013
N° TVA intracommunautaire: FR07480996776Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 480 996 776
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0121Z
Date de création: 01 janvier 2000
Siège social: 49 IMP DES PINS, 34400, ENTRE-VIGNES
Établissements: 1
Statut: Active

Site internet et réseaux sociaux de CAPELLE DOMINIQUE

domainecantevigne.fr domaine_cante_vigne 06 25 37 02 17

Autre site : domaine-cante-vigne.fr

Coordonnées publiées par l’entreprise sur ses propres sites.

Objet social de CAPELLE DOMINIQUE

Culture de la vigne,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de CAPELLE DOMINIQUE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CAPELLE DOMINIQUE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CAPELLE DOMINIQUE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

34400 ENTRE-VIGNESSiègeActif
480 996 776 00013 · ouvert le 31 décembre 1999 · NAF 0121Z

Documents juridiques de CAPELLE DOMINIQUE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CAPELLE DOMINIQUE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CAPELLE DOMINIQUE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CAPELLE DOMINIQUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAPELLE DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CAPELLE DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CAPELLE DOMINIQUE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 2000

Questions fréquentes sur CAPELLE DOMINIQUE

Quel est le numéro SIREN de CAPELLE DOMINIQUE ?

Le numéro SIREN de CAPELLE DOMINIQUE est 480 996 776. Le SIRET de son siège social est 480 996 776 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07480996776.

Où se situe le siège social de CAPELLE DOMINIQUE ?

Le siège social de CAPELLE DOMINIQUE est situé 49 Imp des Pins, 34400 Entre-Vignes.