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CAPELLE FABRICE

Active
Siren749 834 727Entrepreneur individuel06140 VENCECréée le 01 février 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 749 834 727, CAPELLE FABRICE est un entrepreneur individuel créé le 1er février 2012. Son siège social est situé 10 rue Saint-Julien, 06140 Vence. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de CAPELLE FABRICE

Dénomination
CAPELLE FABRICE
SIREN
749 834 727
SIRET (siège)
749 834 727 00036
N° TVA intracommunautaire
FR85749834727Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 749 834 727
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 février 2012
Siège social
10 RUE SAINT-JULIEN, 06140, VENCE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CAPELLE FABRICE

Location de logements

Finances de CAPELLE FABRICE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CAPELLE FABRICE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CAPELLE FABRICE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 06140 VENCESiègeActif

    749 834 727 00036 · ouvert le 01 janvier 2014 · NAF 6820A

  • 06140 TOURRETTES-SUR-LOUPFermé

    749 834 727 00028 · ouvert le 01 janvier 2014 · NAF 6820A

Documents juridiques de CAPELLE FABRICE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CAPELLE FABRICE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CAPELLE FABRICE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CAPELLE FABRICE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAPELLE FABRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CAPELLE FABRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CAPELLE FABRICE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 février 2012

Questions fréquentes sur CAPELLE FABRICE

Quel est le numéro SIREN de CAPELLE FABRICE ?

Le numéro SIREN de CAPELLE FABRICE est 749 834 727. Le SIRET de son siège social est 749 834 727 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85749834727.

Où se situe le siège social de CAPELLE FABRICE ?

Le siège social de CAPELLE FABRICE est situé 10 rue Saint-Julien, 06140 Vence.

CAPELLE FABRICE est-elle toujours en activité ?

Oui, CAPELLE FABRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CAPELLE FABRICE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CAPELLE FABRICE.

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