CAPELLE JACQUELINE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
CAPELLE JACQUELINE est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 décembre 1987 sous le numéro SIREN 408 319 879. Elle est domiciliée Le Bourg, 50450 Lengronne. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale.
Fiche d'identité de CAPELLE JACQUELINE
INSEE- Dénomination
- CAPELLE JACQUELINE
- SIREN
- 408 319 879
- SIRET (siège)
- 408 319 879 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR96408319879Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 408 319 879
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z
- Date de création
- 31 décembre 1987
- Siège social
- LE BOURG, 50450, LENGRONNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CAPELLE JACQUELINE
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Finances de CAPELLE JACQUELINE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CAPELLE JACQUELINE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de CAPELLE JACQUELINE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 50450 LENGRONNESiègeActif
408 319 879 00016 · ouvert le 31 décembre 1987 · NAF 0111Z
Documents juridiques de CAPELLE JACQUELINE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de CAPELLE JACQUELINE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CAPELLE JACQUELINE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CAPELLE JACQUELINE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAPELLE JACQUELINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CAPELLE JACQUELINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CAPELLE JACQUELINE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 décembre 1987
Questions fréquentes sur CAPELLE JACQUELINE
Quel est le numéro SIREN de CAPELLE JACQUELINE ?
Le numéro SIREN de CAPELLE JACQUELINE est 408 319 879. Le SIRET de son siège social est 408 319 879 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96408319879.
Où se situe le siège social de CAPELLE JACQUELINE ?
Le siège social de CAPELLE JACQUELINE est situé Le Bourg, 50450 Lengronne.
CAPELLE JACQUELINE est-elle toujours en activité ?
Oui, CAPELLE JACQUELINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CAPELLE JACQUELINE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CAPELLE JACQUELINE.
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