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CAPELLE SAMUEL

Active
Siren430 169 391Entrepreneur individuel50450 LENGRONNECréée le 01 avril 2000
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CAPELLE SAMUEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er avril 2000, identifié par le SIREN 430 169 391. Elle est domiciliée 6 Ham Giron, 50450 Lengronne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z.

Fiche d'identité de CAPELLE SAMUEL

Dénomination
CAPELLE SAMUEL
SIREN
430 169 391
SIRET (siège)
430 169 391 00033
N° TVA intracommunautaire
FR09430169391Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 430 169 391
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 avril 2000
Siège social
6 HAM GIRON, 50450, LENGRONNE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de CAPELLE SAMUEL

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de CAPELLE SAMUEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CAPELLE SAMUEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CAPELLE SAMUEL

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 50450 LENGRONNESiègeActif

    430 169 391 00033 · ouvert le 01 octobre 2022 · NAF 0111Z

  • 50210 QUETTREVILLE-SUR-SIENNEFermé

    430 169 391 00017 · ouvert le 01 avril 2000 · NAF 6820B

  • 50210 SAINT-DENIS-LE-VETUFermé

    430 169 391 00025 · ouvert le 10 janvier 2015 · NAF 0147Z

Documents juridiques de CAPELLE SAMUEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CAPELLE SAMUEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CAPELLE SAMUEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CAPELLE SAMUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAPELLE SAMUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CAPELLE SAMUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CAPELLE SAMUEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 2000

Questions fréquentes sur CAPELLE SAMUEL

Quel est le numéro SIREN de CAPELLE SAMUEL ?

Le numéro SIREN de CAPELLE SAMUEL est 430 169 391. Le SIRET de son siège social est 430 169 391 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09430169391.

Où se situe le siège social de CAPELLE SAMUEL ?

Le siège social de CAPELLE SAMUEL est situé 6 Ham Giron, 50450 Lengronne.

CAPELLE SAMUEL est-elle toujours en activité ?

Oui, CAPELLE SAMUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CAPELLE SAMUEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CAPELLE SAMUEL.

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