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CAPELLE MICHEL

Active
Siren313 697 310Entrepreneur individuel80240 VILLERS-FAUCONCréée le 01 janvier 1978
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 313 697 310, CAPELLE MICHEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1978. Son siège social est situé Rte du Ronssoy Ste Emilie, 80240 Villers-Faucon. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale.

Fiche d'identité de CAPELLE MICHEL

Dénomination
CAPELLE MICHEL
SIREN
313 697 310
SIRET (siège)
313 697 310 00016
N° TVA intracommunautaire
FR76313697310Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 313 697 310
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 janvier 1978
Siège social
RTE DU RONSSOY STE EMILIE, 80240, VILLERS-FAUCON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CAPELLE MICHEL

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de CAPELLE MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CAPELLE MICHEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CAPELLE MICHEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 80240 VILLERS-FAUCONSiègeActif

    313 697 310 00016 · ouvert le 01 janvier 1978 · NAF 0111Z

Documents juridiques de CAPELLE MICHEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CAPELLE MICHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CAPELLE MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CAPELLE MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAPELLE MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CAPELLE MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CAPELLE MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1978

Questions fréquentes sur CAPELLE MICHEL

Quel est le numéro SIREN de CAPELLE MICHEL ?

Le numéro SIREN de CAPELLE MICHEL est 313 697 310. Le SIRET de son siège social est 313 697 310 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76313697310.

Où se situe le siège social de CAPELLE MICHEL ?

Le siège social de CAPELLE MICHEL est situé Rte du Ronssoy Ste Emilie, 80240 Villers-Faucon.

CAPELLE MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, CAPELLE MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1978. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CAPELLE MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CAPELLE MICHEL.

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